SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC (anciennement DOUWE EGBERTS FRANCE) société en nom collectif
Numéro de dépôt :
1486356
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
Présentation de la marque BIEC
Déposée le 1 septembre 1988 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC (anciennement DOUWE EGBERTS FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIEC »
Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC (anciennement DOUWE EGBERTS FRANCETODO domicilié(e) 22 Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2381802) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2381802) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC (anciennement DOUWE EGBERTS FRANCE) société en nom collectif - 22 Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2381802) - 93420 - France - SIREN 383885746
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2381802) - 92593 - France
Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22
Renouvellement sans limitation le 12 août 2008 n°2381802 - Publication au BOPI 2008-08-12
Renouvellement sans limitation n°2128372 - Publication au BOPI 1998-51
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 6 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266418 - Publication au BOPI 1998-11-06
Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22
Inscription le 2 novembre 1998 - Recours en restauration n°266071 - Publication au BOPI 1998-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Filtres à café. Cafés, riz, cacao, tapioca, sagou, condiments.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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